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L.01
Informations légales
Mentions légales
Identification de l’éditeur, nature exacte du service et règles applicables au site oncorose.fr.
L.01
Éditeur du site
Le site oncorose.fr est édité par MLJ, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 500,00 euros.
- Dénomination sociale : MLJ
- Forme juridique : SASU au capital de 500,00 euros
- SIREN : 934 769 837
- SIRET du siège : 934 769 837 00014
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR44934769837
- RCS : 934 769 837 R.C.S. Paris, inscrit au greffe de Paris le 30/10/2024
- Répertoire national des entreprises : inscrit
- Directeur de la publication : Jimenez Julien
- Contact : jimenezjulien42@gmail.com
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, Etats Unis, https://www.netlify.com.
Nature du service proposé
Oncorose est un service logiciel d’accompagnement éducatif à la reprise d’une activité physique adaptée, destiné aux femmes qui sortent d’un traitement de cancer du sein. Il propose des séances de mobilité d’épaule, de respiration, de marche guidée et de renforcement doux, des échelles de fatigue et d’effort perçu, un module de repères de repas de récupération, des alertes de vigilance et des documents de suivi imprimables.
Oncorose n’est pas un dispositif médical. Il ne réalise aucun diagnostic, ne propose aucun traitement, ne modifie aucune prescription et ne remplace ni une consultation médicale, ni une séance de kinésithérapie, ni un accompagnement diététique. L’accès au programme suppose que la reprise d’une activité physique ait été autorisée par un médecin. En cas de symptôme inquiétant, notamment fièvre, douleur thoracique, essoufflement anormal, gonflement du bras du côté opéré ou douleur inhabituelle persistante, l’utilisatrice doit interrompre l’activité et contacter son équipe soignante ou, en cas d’urgence, le 15.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site oncorose.fr, notamment les textes, la structure éditoriale des parcours de séance, les grilles de relevé, les fiches de la sélection de ressources, les photographies, les éléments graphiques, le logotype et le code source, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de MLJ, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de MLJ, est interdite. Les fiches de séance imprimables mises à disposition dans le cadre de la formule Antenne associative peuvent être imprimées et distribuées aux participantes du groupe concerné, à l’exclusion de toute rediffusion publique, commerciale ou en ligne.
Les marques et dénominations citées à titre d’information, notamment celles d’institutions publiques françaises ou d’associations, restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur citation dans la sélection de ressources n’emporte ni partenariat, ni affiliation, ni approbation réciproque.
Responsabilité
MLJ met en oeuvre les moyens raisonnables pour que les informations diffusées sur le site soient exactes et tenues à jour. Les contenus pédagogiques ont été construits avec des enseignantes en activité physique adaptée et relus par des professionnelles de santé sur le plan pédagogique. Cette relecture ne constitue pas un avis médical individuel et ne saurait remplacer l’appréciation du médecin qui suit l’utilisatrice.
L’utilisatrice reste responsable de l’usage qu’elle fait des séances proposées et du respect des limites indiquées par son équipe soignante. MLJ ne peut être tenue pour responsable d’un dommage résultant de la poursuite d’une séance malgré une douleur, une alerte affichée ou une contre indication médicale connue.
Le site peut comporter des liens vers des sites tiers, notamment institutionnels ou associatifs. MLJ n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques en matière de données personnelles.
Accessibilité et disponibilité
Le site est conçu pour rester lisible sur téléphone, tablette et ordinateur, avec un contraste élevé, une navigation au clavier complète et le respect de la préférence système de réduction des animations. MLJ se réserve la possibilité d’interrompre temporairement l’accès pour maintenance, sans que cette interruption ouvre droit à indemnité.
Médiation de la consommation
Les formules Palier de reprise et Cycle accompagné sont proposées à des personnes physiques agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de leur activité professionnelle. Conformément aux articles L.611-1 et suivants du code de la consommation, une utilisatrice consommatrice peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à MLJ, après avoir tenté de le résoudre par une réclamation écrite adressée à jimenezjulien42@gmail.com. Les coordonnées du médiateur compétent sont communiquées par écrit sur simple demande, avec la procédure de saisine.
La formule Antenne associative s’adresse à des structures agissant dans le cadre de leur activité. Les litiges la concernant relèvent des règles applicables entre professionnels et ne sont pas soumis à la médiation de la consommation.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, dans les conditions prévues par les règles de compétence applicables selon la qualité de consommatrice ou de professionnelle de l’utilisatrice.
Contact
Toute question relative au site, à son contenu ou à son édition peut être adressée à jimenezjulien42@gmail.com ou via le formulaire de contact. Une réponse écrite est apportée sous deux jours ouvrés.